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Administration du Conseil

Nom de la politique

Numéro

Politique

Directives administratives
Annexes/Formulaires

 

Présentation du Recueil des politiques

ADC01

Politique

 

Représentation des élèves au sein du Conseil

ADC02

Politique

DA

Réunions électroniques

ADC03

Politique

 

Équité et éducation inclusive: engagement et actions

ADC04

Politique

 

Conférences, congrès et perfectionnement des membres du Conseil

ADC05

Politique

 

Indemnités pour les membres non-conseillers des comités consultatifs statutaires

ADC06

Politique

 

Communications non-sexistes

ADC07

Politique

 

Adaptation religieuses

ADC08

Politique

 

Métapolitique

ADC09

Politique

DA

Parrainage et partenariat

ADC10

Politique

 

Rôle et responsabilités du Conseil

ADC11

Politique

 

Rôle et responsabilités du directeur de l'éducation et secrétaire-trésorier

ADC12

Politique

 

Consultation par le Conseil, les écoles et les conseil d'écoles, auprès de groupes constitutifs et de la communauté élargie

ADC13

Politique

DA

Dépenses des membres du Conseil

ADC14

Politique

DA

Rôle et responsabilités de la présidence

ADC15

Politique

 

Allocation des conseillères et des conseillers scolaires et de l'élève conseillère et de l'élève conseiller

ADC16

Politique

 

Mobilier, équipement et fournitures aux conseillères et conseillers scolaires

ADC17

Politique

 

 

Code d'éthique des conseillères et conseillers scolaires du CEPEO

ADC18

Politique

 

Règles de procédures

ADC19

Politique

 

Participation des parents

ADC20

Politique

DA

Formulaire

Rôle des membres du Conseil

ADC21

Politique

 

Rôle et responsabilités de la vice-présidence

ADC22

Politique

 

Vacance au sein du Conseil

ADC23

Politique

 

Représentants du Conseil

ADC24

Politique

 

Voies de communication - Membres du Conseil

ADC25-1

Politique

 

Voies de communication - Personnel du Conseil

ADC25-2

Politique

 

Voies de communication - Porte-paroles du Conseil

ADC25-3

Politique

 

Sélection de surintendance

ADC26

Politique

 

Sélection de la direction de l'éducation

ADC27

Politique

 

Évaluation de la direction de l'éducation et secrétaire-trésorière

ADC28

Politique

 

Délégation d'autorité

ADC29

Politique

 

Publicité

ADC30

Politique

 

Défense des intérêts

ADC31

Politique

 

Protocole pour diverses cérémonies

ADC32

Politique

 

Gestion des archives

ADC33

Politique

DA

Comité des appels et des audiences de renvois

ADC34

Politique

Procédures d’appel d’une suspension devant le CAAR

Procédures d’audience en vue du renvoi possible d’un élève devant le CAAR

À propos du Conseil des écoles publiques de l'Est de l'Ontario

L'éducation publique de langue française : un passeport sans limites pour un monde meilleur!

Desservant plus de 12 400 élèves francophones dans 38 écoles élémentaires et secondaires, réparties dans l'Est ontarien, représentant un territoire d'une superficie de 40 319 km carrés, le CEPEO accueille tous les élèves à la recherche d'une éducation de haute qualité en langue française.

En plus d'accompagner nos élèves sur la voie de la réussite scolaire, nous offrons à ces derniers des activités éducatives et culturelles, plus stimulantes les unes que les autres, qui viendront enrichir leur passage à l'école, renforcer leur sentiment d'appartenance tout en les préparant à devenir de jeunes citoyens empathiques, engagés et bilingues.

Conseil des écoles publiques de l'Est de l'Ontario


2445, Boulevard St-Laurent
Ottawa, Ontario
K1G 6C3
Tél.: 613-742-8960

Sans frais: 1-888-33CEPEO